Déposée le 16 mars 1979 par Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « STETH AMPLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jean, Albert BERSAC, domicilié(e) 312 rue du Président Salvador Allende - 92700 COLOMBES. $Francois, Henri, Jean LE BOITEUX, 22 rue Théodore de Banville - 75017 PARIS. $Christian ROZET, 8 rue Galliéni - 78220 VIROFLAY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.
La marque STETH AMPLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean, Albert BERSAC - 312 rue du Président Salvador Allende - 92700 COLOMBES. $Francois, Henri, Jean LE BOITEUX, 22 rue Théodore de Banville - 75017 PARIS. $Christian ROZET, 8 rue Galliéni - 78220 VIROFLAY. - France
André NETTER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042
Dispositifs électroniques à application stéthoscopique, des accessoires et notamment des colliers de suspension, ainsi que des stéthoscopes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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